Clause
de non responsabilité
Le
présent site de l'Ecole libre Saint-Amand de Sirault vise à promouvoir l'accès
du public aux informations relatives à son fonctionnement, à favoriser le lien
avec les parents d’élèves et à faciliter le travail des enseignants et/ou
des élèves. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues
à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.
Toutefois, l'Ecole libre Saint-Amand de
Sirault n'assume aucune responsabilité quant au
contenu du présent site. Les informations qu'il comporte :
Notez
aussi qu'il n'est pas possible de garantir qu'un document disponible en ligne
reproduise exactement un texte adopté officiellement ; seul fait foi le texte
de la législation publié dans les éditions papier du Moniteur belge.
Nous
souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des
erreurs techniques ; cependant, certaines données ou informations présentes
sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des
fichiers ou des formats exempts d'erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que
notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes.
L'Ecole libre Saint-Amand de Sirault décline toute responsabilité à l'égard
de semblables inconvénients pouvant résulter d'une utilisation de ce site ou
de tout autre site extérieur auquel il renvoie. La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité de l'école de manière contraire aux exigences posées dans les directives européennes ou d'exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l'être en vertu desdites législations. Conditions d'utilisation
Le contenu de ce site, comprenant
tous les textes et toutes les illustrations, est destiné à une utilisation
personnelle, éducative et non commerciale. Le contenu de ce site ne peut en
aucun cas être reproduit, partiellement ou dans son entièreté, sans autorisation
écrite de la part de l'Ecole libre Saint-Amand de Sirault. Tout abus portant sur les noms
et les photos des personnes figurant dans ce site fera l'objet de poursuites
judiciaires. Nous ne sommes toutefois pas responsables d'éventuels piratages pouvant être opérés dans les mémoires de notre système informatique et les abus qui peuvent en découler.
|
|