Clause de non responsabilité

Le présent site de l'Ecole libre Saint-Amand de Sirault vise à promouvoir l'accès du public aux informations relatives à son fonctionnement, à favoriser le lien avec les parents d’élèves et à faciliter le travail des enseignants et/ou des élèves. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.

Toutefois, l'Ecole libre Saint-Amand de Sirault  n'assume aucune responsabilité quant au contenu du présent site. Les informations qu'il comporte :

  • sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale ;

  • ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ;

  • renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels  l'Ecole libre Saint-Amand de Sirault n'a aucun contrôle et pour lesquels l'école décline toute responsabilité ;

  • ne constituent pas un avis professionnel ou juridique (si vous avez besoin d'avis spécifiques, consultez toujours un professionnel dûment qualifié).

Notez aussi qu'il n'est pas possible de garantir qu'un document disponible en ligne reproduise exactement un texte adopté officiellement ; seul fait foi le texte de la législation publié dans les éditions papier du Moniteur belge.

Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques ; cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d'erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. L'Ecole libre Saint-Amand de Sirault  décline toute responsabilité à l'égard de semblables inconvénients pouvant résulter d'une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité de l'école de manière contraire aux exigences posées dans les directives européennes ou d'exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l'être en vertu desdites législations.

Conditions d'utilisation

Le contenu de ce site, comprenant tous les textes et toutes les illustrations, est destiné à une utilisation personnelle, éducative et non commerciale. Le contenu de ce site ne peut en aucun cas être reproduit, partiellement ou dans son entièreté, sans autorisation écrite de la part de l'Ecole libre Saint-Amand de Sirault. Tout abus portant sur les noms et les photos des personnes figurant dans ce site fera l'objet de poursuites judiciaires.

L'Ecole libre Saint-Amand de Sirault, de son côté, s'engage à respecter les principes de protection des données et de la vie privée des visiteurs du site. Les données à caractère personnel obtenues par l'inscription des personnes pour une inscription, par exemple, ne seront pas constituées en banque de données susceptible de faire l'objet de transactions commerciales.

Nous ne sommes toutefois pas responsables d'éventuels piratages pouvant être opérés dans les mémoires de notre système informatique et les abus qui peuvent en découler.

 

Plan du site

Les informations qui figurent sur ce site sont soumises à une clause de non-responsabilité et sont protégées par un copyright.

  Nombre de visites :

Nombre de visiteurs aujourd'hui :

Utilisateur(s) actuellement sur le site :   

Webmaster : Radio Club ON6RM

Dernière mise à jour : 09/09/2024